REGLEMENT INTERIEUR DE L’HOTEL (Hôtel français)

1. Règles générales de bonne conduite

Le Règlement Intérieur s'applique à l'ensemble des Clients dès leur Enregistrement.
Tout Enregistrement dans l’Hôtel entraîne l'acceptation de l’ensemble des dispositions du Règlement Intérieur de l'Hôtel par le Client.
Le Client s’engage à se conformer à l’ensemble de ses dispositions pendant toute la durée de son séjour au sein de l’Hôtel.
Le Client se porte également garant du respect de l’ensemble de ses dispositions par les occupants de la Chambre.
Le Client s’engage à se comporter dans les chambres ainsi que dans les parties communes de l’hôtel en bon père de famille, et à agir à chaque instant dans le respect des bonnes mœurs et de l’ordre public. Il veillera notamment à éviter le port de toute tenue indécente.
Le Client s’interdit tous propos discriminatoire, raciste, injurieux, dégradant ou susceptible de porter atteinte à la tranquillité des Clients au sein de l’Hôtel.
En cas de non-respect par le Client et des occupants de la chambre de l’une quelconque des dispositions du règlement intérieur, l'Hôtel se trouvera dans l'obligation de les inviter à quitter l’Hôtel et ce, sans indemnité.

2. Mise à disposition des chambres

Les chambres mises à disposition des Clients font l’objet de vérifications strictes afin d’être propres, fonctionnelles et en bon état.
Néanmoins, si les Clients constatent le moindre manquement, ils sont invités à signaler immédiatement à la réception de l’Hôtel ledit manquement afin que celle-ci puisse y remédier rapidement.
Les chambres sont disponibles à partir de 16h00 le jour de l’arrivée du Client et doivent être libérées avant 10h00 le jour de son départ, suivant les dates renseignées dans sa Réservation.
En cas de départ au-delà de 10h00 et sauf dérogation expresse et exceptionnelle qui aurait été accordée par l’Hôtel à la demande du Client, le Client sera facturé ainsi :

- entre 10h00 et 13h00, le Client sera facturé par heure d’occupation au tarif de 10 euros hors taxe, toute heure commencée étant due,
- à partir de 13h00, une nuitée supplémentaire sera automatiquement facturée au Client.

Si le Client désire conserver la chambre le jour du départ prévu, il sera tenu d’en faire la demande préalable auprès de la réception de l’Hôtel. En cas de disponibilité et d’acception de sa demande par la réception de l’Hôtel, une nuitée supplémentaire lui sera facturée par jour d’occupation supplémentaire. Dans ce cas-là, le paiement devra être effectué par le Client auprès de la réception de l’Hôtel avant 10h00, à la date du départ initialement prévu.
Tout paiement supplémentaire par le Client se fera en espèces (Euros) ou par carte bancaire.

3. Occupation des chambres

Les chambres sont louées pour le nombre de personnes correspondant au type de chambre et pour le nombre des personnes indiquées lors de la Réservation.
Les Réservations sont nominatives. Les chambres sont mises à disposition à l’usage exclusif du Client ayant effectué la Réservation et des occupants l’accompagnant, suivant le nombre mentionné lors de la Réservation.
En cas de manquement à ces obligations, l'Hôtel se réserve le droit, soit de demander au Client de quitter l’Hôtel immédiatement, celui-ci devant alors s’acquitter du paiement des nuitées qu’il aura passées à l’Hôtel, soit de facturer au Client le coût de la ou des chambre(s) supplémentaires qui serai(en)t nécessaire(s) pour loger ces occupants, et ce au tarif en vigueur à ce moment-là. Ces occupants supplémentaires devront renseigner les fiches d’hôtel également.
Le badge magnétique (clé) remis au Client lors de son enregistrement à l’Hôtel doit être rendu à la réception à son départ. En cas de pertes répétées, le Client pourra être facturé au tarif en vigueur pour son remplacement

4. Détérioration, perte et vol des effets personnels du Client

Le Client devra veiller au bon verrouillage de la porte de sa chambre avant de la quitter et avant de se coucher.
L’Hôtel décline notamment toute responsabilité liée au dépôt ou à l’oubli des badges de chambre, des bagages et des effets personnels dans les parties communes de l'Hôtel par le Client et dont la garde n’aurait pas été expressément confiée à la réception de l’Hôtel par le Client.
L’Hôtel ne sera pas tenu responsable en cas de détérioration, de perte ou de vol d’effets personnels appartenant au Client au sein de l’Hôtel ou dans les dépendances de l’Hôtel, tels que ceux qui auraient été laissés par le Client dans les machines à laver mises à sa disposition, les locaux de la laverie automatique de l’Hôtel ou dans le parking de l’Hôtel.
L’Hôtel dédommagera le Client en cas de dommages, pertes ou vols de ses bagages ou objets survenus après leur dépôt à la réception de l’Hôtel, sauf dans les cas où ces dommages, pertes ou vols seraient survenus à la suite d'un cas revêtant les caractéristiques de la force majeure.
En tout état de cause, l’indemnisation qui serait éventuellement due par l’Hôtel au Client sera limitée à hauteur de la valeur des effets personnels du Client détériorés, perdus ou volés.

5. Sécurité

L’Hôtel ne sera pas tenu responsable des dommages causés aux effets personnels du Client au sein de l’Hôtel, si ces dommages sont le résultat de circonstances extérieures qui lui sont étrangères ou d’une faute du Client.
L’Hôtel décline notamment toute responsabilité liée au dépôt ou à l’oubli des badges de chambre, des bagages et des effets personnels dans les parties communes de l'Hôtel par le Client et dont la garde n’aurait pas été expressément confiée à la réception de l’Hôtel par le Client.
L’Hôtel ne sera pas tenu responsable en cas de détérioration, de perte ou de vol d’effets personnels appartenant au Client au sein de l’Hôtel ou dans les dépendances de l’Hôtel, tels que ceux qui auraient été laissés par le Client dans les machines à laver mises à sa disposition, les locaux de la laverie automatique de l’Hôtel ou dans le parking de l’Hôtel.
L’Hôtel dédommagera le Client en cas de dommages, pertes ou vols de ses bagages ou objets survenus après leur dépôt à la réception de l’Hôtel, sauf dans les cas où ces dommages, pertes ou vols seraient survenus à la suite d'un cas revêtant les caractéristiques de la force majeure.
En tout état de cause, l’indemnisation qui serait éventuellement due par l’Hôtel au Client sera limitée à hauteur de la valeur des effets personnels du Client détériorés, perdus ou volés.

6. Respect des lieux

Les chambres de l’Hôtel sont mises à la disposition des Clients pour répondre à leurs besoins personnels. Etant un lieu de repos, toute activité de commerce y est formellement interdite.
Les Clients devront veiller au respect du calme de l’Hôtel et ne pas nuire à la tranquillité des autres Clients. Ils devront en particulier veiller à ne pas claquer les portes ni à faire de bruit, particulièrement entre 22h00 et 08h00. En cas de bruit lié au comportement d'une personne ou d'un animal sous la responsabilité du Client qui serait de nature à porter atteinte à la tranquillité des autres Clients, l’Hôtel pourra demander au Client et aux occupants de la chambre à l’origine du bruit de quitter les lieux, et ce sans qu'il ne soit besoin de procéder à des mesures acoustiques.
Les Clients sont invités à respecter les lieux ainsi que la décoration des chambres. Ils seront tenus au remboursement de tous travaux et/ou de tous les couts générés à la suite de la disparition de mobilier appartenant à l’Hôtel (tels que serviettes, tapis, oreillers, couettes et autres objets) qui seraient la conséquence de dégradations, d’actes de vandalisme, de vol ou de tout autre problème imputable à un Client ou à tout occupant de sa chambre. Le Client pourra également voir sa responsabilité civile engagée de ce fait.
En cas de déclenchement intempestif de l'alarme incendie dû au Client ou à l’un des occupants de la chambre, les frais de remise en service du système de sécurité incendie fixés à 150 euros HT, seront facturés au Client.

7. Hygiène

L’Hôtel veillera à la bonne hygiène des lieux et maintiendra ceux-ci en parfait état de propreté en permanence.
Le ménage des chambres de l’Hôtel sera effectué quotidiennement entre 10h00 et 16h00. Le Client pourra utiliser le panneau à double face sur la porte de sa chambre afin de signifier au personnel qu'il ne souhaite pas être dérangé par les services de ménage de l’Hôtel.
En cas de souillures abusives et taches indélébiles constatées par l’Hôtel à la suite de l’occupation de sa chambre, le Client sera tenu au remboursement des frais qui en seraient la conséquence.
Les Clients ne sont pas autorisés à cuisiner dans les chambres ni à monter en chambres les petits déjeuners servis par l’Hôtel en salle à manger.
Les chiens ne sont pas acceptés au sein de l'Hôtel, pour des raisons d'hygiène et de sécurité. Par dérogation, seuls sont admissibles les chiens guides de personnes non voyantes.

8. Santé

Les Clients devront veiller à ce que leur consommation éventuelle d’alcool au sein de l’Hôtel ne soit pas excessive, et à ne pas pénétrer dans l’Hôtel en état d’ébriété.
Aucun alcool ne peut être servi à des mineurs de moins de 18 ans ni consommé par ceux-ci dans l’Hôtel. Les mineurs ne peuvent pas non plus commander de boissons alcoolisées pour leurs parents ou accompagnants.
L’Hôtel est un établissement totalement non-fumeur. Il est notamment formellement interdit de fumer ou de faire usage de stupéfiants et autres substances illicites dans les chambres pour des raisons évidentes de santé, de sécurité et d’hygiène. En cas de non-respect de cette obligation, l’Hôtel pourra exiger du Client le paiement d’une nuitée supplémentaire destinée à lui permettre de procéder au nettoyage des rideaux, tentures, linge de lit, moquettes,.. En cas d’odeurs ou de dégâts excessifs liés au non-respect de cette obligation, l’Hôtel pourra demander au Client le remboursement des frais qui seraient la conséquence.

9. Utilisation des services internet et informatique

L’Hôtel mettra à la disposition des Clients un accès WIFI gratuit, accessible à partir d’un code qui lui sera délivré à sa demande au moment de l’Enregistrement.
Le Client s’engage à n’effectuer au sein de l’Hôtel aucune activité frauduleuse, contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs à partir de cette ressource internet mises à sa disposition par l’Hôtel.
En particulier, il n’effectuera aucun acte susceptible de tomber sous le coup des dispositions de l’article L335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, à savoir « toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. »

10. Environnement

L’Hôtel est sensible au respect de l’environnement et inscrit son activité dans une démarche responsable de développement durable destinée à limiter son impact sur l’environnement. L’implication des Clients dans cette démarche tendant à limiter le gaspillage est essentielle.