Ce lien sert à vous déplacer sur la pageページ内を移動するためのリンクです

MENTIONS LEGALES (Toyoko Inn Marseille Saint Charles)

La navigation sur le site internet www.toyoko-inn.com (ci-après « le Site ») vaut acceptation sans réserve des présentes mentions légales. En conséquence, en accédant au Site, vous vous engagez à vous conformer et à respecter les conditions ci-après définies.

1.Mentions d’information

Le site internet www.toyoko-inn.com (ci-après « le Site ») est édité par la société Toyoko Inn France, société par actions simplifiée au capital de 2.000.000 Euros, dont le siège social est 25 Avenue Général Leclerc, 13003 Marseille, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 801 588 286 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR40801588286 (ci-après « Toyoko Inn »), et dont les coordonnées sont :

  1. E-mail : accueil_france@toyoko-inn.com
  2. Tél. : +33(0)4 20 10 71 80

Le directeur de la publication du Site est Mami OHASHI en sa qualité de Presidente.

L’hébergeur du Site est la société Toyoko Inn IT Solution Co., Ltd., située 1-7-4 Shinkamata Ota-ku, Tokyo 1440054, JAPAN, dont les coordonnées sont :

  1. Tél. : +81 (0)3 3737 3390

2.Mentions relatives à la propriété intellectuelle du Site

L’ensemble des éléments figurant sur le Site (textes, graphismes, photographies, images, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, déposés ou non, etc.) ainsi que le Site lui-même sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et, hors de France, de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne.

Tous les éléments visuels, qu’ils soient ou non déposés à titre de marque ou à un autre titre, qu’ils soient ou non accompagnés des sigles , ®, ou ©, de même que la présentation et le contenu de toute information figurant sur le Site, sont la propriété exclusive de Toyoko Inn ou de tiers avec lesquels cette dernière a conclu des accords en permettant la diffusion.

Vous ne disposez pas du droit de les reproduire ou de les diffuser, par quelque moyen que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de Toyoko Inn.

Il est interdit d’utiliser, reproduire (si ce n’est pour les besoins de la consultation du Site sur écran), représenter, modifier, adapter, traduire, copier ou distribuer, tout ou partie du Site, quel qu’en soit le support, sans l’accord préalable et écrit de Toyoko Inn.

Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Toyoko Inn se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

Toute demande concernant l’utilisation des éléments contenus dans le site doit être adressée à accueil_france@toyoko-inn.com.

3.Responsabilité de Toyoko Inn

Toyoko Inn pourra, à tout moment, modifier et/ou interrompre, de façon temporaire et/ou permanente, tout ou partie du Site, pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. La responsabilité de Toyoko Inn ne peut être engagée en cas de modification, suspension ou interruption du Site.

Toyoko Inn ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations publiées sur le Site. En conséquence, Toyoko Inn décline toute responsabilité (i) en cas d’imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le Site ou (ii) en cas de dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à disposition sur le Site.

4.Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent vous conduire sur des sites Internet édités par des tiers dont Toyoko Inn ne maîtrise pas le contenu. L’accès à ces sites externes se fait sous votre seule responsabilité. Toyoko Inn décline toute responsabilité quant à leur contenu.

5.Politique de confidentialité

Toyoko Inn peut être amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel vous concernant. Pour en savoir plus sur ces traitements opérés par Toyoko Inn, nous vous invitons à consulter la politique de confidentialité et de protection des données à caractère personnel disponible sur le Site dans la rubrique « Politique de Confidentialité ».